Archives de catégorie : Postulats

[Postulat] Pour un terrain multisports à Chavannes

Publié le 11 novembre 2016 par Alexandre Rydlo

Postulat déposé par Adel Nehdi lors de la séance du Conseil communal du jeudi 10.11.2016. Ce texte était initialement une Motion, laquelle a été transformée en Postulat lors de la séance du Conseil communal du jeudi 16.02.2017. Ce Postulat a … Continuer la lecture →

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[Postulat] Pour un marché à Chavannes

Publié le 9 septembre 2016 par Alexandre Rydlo

Postulat déposé par Julie-Clément Waeber lors de la séance du Conseil communal du jeudi 08.09.2016. Ce Postulat a été refusé par 26 Non, 10 Oui et 3 Abstentions. Les refus venaient principalement des partis Chavannes-Ensemble, PLR et UDC. La Municipalité … Continuer la lecture →

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[Postulat] Pour une réactivation de la Commission Suisses-Etrangers et un renforcement des liens entre Autorités et Communautés étrangères

Publié le 24 juin 2016 par Alexandre Rydlo

Postulat déposé par Alexandre Rydlo lors de la séance du Conseil communal du 21.04.2016 et traité lors de la séance du Conseil communal du 23.06.2016, dernière séance de la législature 2011-2016. Ce Postulat a été refusé au vote à bulletins … Continuer la lecture →

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[Postulat] Pour une bonne sensibilisation, information et formation des votants suisses et étrangers aux élections

Publié le 18 mars 2016 par Alexandre Rydlo

Postulat déposé par Alexandre Rydlo lors de la séance du Conseil communal du 17.03.2016 et traité lors de la séance du Conseil communal du 26.05.2016. Ce Postulat a été accepté, légèrement amendé (suppression dans la première demande de la mention … Continuer la lecture →

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[Postulat] Pour une retransmission des débats du Conseil communal en direct et l’archivage vidéo des séances sur Internet »

Publié le 4 septembre 2015 par Alexandre Rydlo

Ce Postulat a été déposé le 19.06.2015. Il a été refusé (29 Non, 4 Oui et 5 Abstentions) lors de la séance du Conseil communal du 03.09.2015. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Le Conseil communal exerce le pourvoir législatif ainsi … Continuer la lecture →

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