Archives de catégorie : Grand Conseil

[Grand Conseil – Question simple] Dans le cadre de la lutte contre les nanopolluants, l’Etat de Vaud dispose-t-il d’une vue d’ensemble des entreprises produisant ou utilisant des nanomatériaux, et quel est l’état de préparation des autorités cantonales de surveillance dans ce domaine ?

Publié le 29 mars 2017 par Alexandre Rydlo

Question simple déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil de mardi 28.03.2017, dernière séance dans le Palais de Rumine avant l’inauguration du nouveau Parlement cantonal Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Le soussigné déposait le mardi 02.12.2015 … Continuer la lecture →

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[Grand Conseil – Question simple] L’Etat tolère-t-il les publicités du promoteur immobilier Bernard Nicod sur les panneaux routiers ?

Publié le 7 février 2017 par Alexandre Rydlo

Question simple déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil du mardi 07.02.2017 Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, L’art. 6 al. 1 de la Loi fédérale sur la circulation routière (LCR, RS 741.01) indique que les réclames … Continuer la lecture →

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[Grand Conseil – Question simple] – L’Etat peut-il afficher sur tous ses chantiers les montants investis pour ceux-ci ?

Publié le 1 février 2017 par Alexandre Rydlo

Question simple déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil du mardi 31.01.2017 Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Dans un communiqué du 23.06.2016, le Conseil d’Etat indiquait que, de janvier 2011 à juin 2016, le Canton de … Continuer la lecture →

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[Grand Conseil – Postulat] Pour une extension de l’infrastructure et de l’offre du M1

Publié le 30 novembre 2016 par Alexandre Rydlo

Postulat déposé par Alexandre Rydlo (PS, premier auteur) et Michele Mossi (PDC, deuxième auteur) au nom des Député-e-s de l’Ouest lausannois lors de la séance du Grand Conseil du mardi 29.11.2016, et cosigné au total par 51 Député-e-s… Monsieur le … Continuer la lecture →

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[Grand Conseil – Question simple] A quel stade en est la mise en œuvre des procédures d’approche aérienne plus précises au moyen du système EGNOS LPV200 sur les aérodromes et les places d’atterrissage vaudois, notamment les hôpitaux ?

Publié le 12 octobre 2016 par Alexandre Rydlo

Question simple déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil du mardi 11.10.2016 Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, En complément à un accord sur la participation de la Suisse au programme européen de navigation par satellite Galileo, … Continuer la lecture →

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