Archives de catégorie : Grand Conseil

[Grand Conseil – Question orale] Tour de Chavannes – Quand le Conseil d’Etat rendra-t-il une décision sur le Plan de quartier des Cèdres ?

Question orale déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil du 10.09.2013 Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Le Conseil communal de Chavannes-près-Renens acceptait le jeudi 05.07.2012 le Plan de quartier des Cèdres et son Règlement. Ce Plan … Continuer la lecture

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[Grand Conseil – Question orale] Quid des containers sur les terrains des Côtes de la Bourdonnette – Eventuellement pour l’EPCL ?

Question orale déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil du 10.09.2013 Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Voilà quelques mois que le Canton a déposé un ensemble de containers sur les terrains des Côtes de la Bourdonnette … Continuer la lecture

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[Grand Conseil – Question orale] A quelle date effective ouvriront simultanément les nouvelles jonctions autoroutières de Chavannes et d’Ecublens ?

Question orale déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil du 10.09.2013 Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Dans deux documents transmis aux Député-e-s juste avant l’été concernant les projets d’infrastructures autoroutières et ferroviaires dans la région lémanique, … Continuer la lecture

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[Grand Conseil – Question orale] Les contrôles sur les lacs seront-ils plus sévères et plus nombreux ?

Question orale déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil du 11.06.2013 Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, L’Office fédéral des transports a récemment mis en consultation une révision de l’Ordonnance sur la navigation intérieure (ONI, RS 747.201.1). … Continuer la lecture

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[Grand Conseil – Détermination] Contrôle des armes : feu libre ou feu halte ?

Cette Détermination a été déposée le 21.05.2013 en suite de la réponse du Conseil d’Etat à l’interpellation « Contrôle des armes : feu libre ou feu halte ? ». Elle a été acceptée par le Grand Conseil le même jour … Continuer la lecture

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