Archives de catégorie : Economie

[Interpellation] Taxes déchets pour les étudiants en résidence secondaire – Quelle solution ?

Publié le 18 octobre 2013 par Alexandre Rydlo

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, En acceptant le Préavis 30/2012 intitulé « Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe », le Conseil communal a décidé de maintenir au … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Conseil communal, Economie, Finances, Fiscalité, Interpellations, Thématiques, Voirie | Marqué avec , | Commentaires fermés sur [Interpellation] Taxes déchets pour les étudiants en résidence secondaire – Quelle solution ?

[Interpellation] Où les entreprises chavannoises paient-elles leurs impôts ?

Publié le 18 octobre 2013 par Alexandre Rydlo

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, S’il est de notoriété publique que certains citoyens, pour payer moins d’impôts, n’hésitent pas à se déclarer en résidence principale dans un paradis fiscal, alors même qu’ils résident bien souvent à l’année dans notre pays, … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Conseil communal, Economie, Finances, Fiscalité, Interpellations, Thématiques | Marqué avec | Commentaires fermés sur [Interpellation] Où les entreprises chavannoises paient-elles leurs impôts ?

[Interpellation] Evasion fiscale cantonale : Quelles conséquences pour notre commune ?

Publié le 18 octobre 2013 par Alexandre Rydlo

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Depuis plusieurs mois, j’ai constaté que, dans le parking sous terrain de mon immeuble locatif, il y a plusieurs plaques valaisannes. C’est un phénomène bien connu : Mettre ses papiers dans un autre canton pour … Continuer la lecture →

Publié dans Conseil communal, Economie, Finances, Fiscalité, Interpellations, Thématiques | Marqué avec | Commentaires fermés sur [Interpellation] Evasion fiscale cantonale : Quelles conséquences pour notre commune ?

Taxe au sac – Oui mais avec une rétrocession juste et équitable

Publié le 7 décembre 2012 par Alexandre Rydlo

Le PS Chavannes, par l’intermédiaire de son Président Alexandre Rydlo, a déposé lors de la séance du Conseil communal du jeudi 06.12.2012 une motion demandant à la Municipalité de préparer un projet de rétrocession juste et équitable comme mesure de … Continuer la lecture →

Publié dans Conseil communal, Economie, Environnement, Familles, Finances, Fiscalité, Voirie | Marqué avec , , | Commentaires fermés sur Taxe au sac – Oui mais avec une rétrocession juste et équitable

[Motion] Taxe au sac – Oui mais avec une rétrocession juste et équitable

Publié le 7 décembre 2012 par Alexandre Rydlo

Motion « Taxe au sac – Oui mais avec une rétrocession juste et équitable » En acceptant le Préavis 30/2012 intitulé « Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Conseil communal, Economie, Environnement, Familles, Finances, Fiscalité, Motions, Voirie | Marqué avec , , | Commentaires fermés sur [Motion] Taxe au sac – Oui mais avec une rétrocession juste et équitable