Archives de catégorie : Grand Conseil

[Grand Conseil – Question simple] Quelle est l’appréciation du Conseil d’Etat s’agissant de la sécurité des pipelines situés sur le sol vaudois et à ses abords ?

Publié le 9 février 2022 par Alexandre Rydlo

Question simple déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil de mardi 08.02.2022 La Suisse est parcourue par environ 2’200 km de gazoducs et 200 km d’oléoducs, dont une partie se trouve dans le Canton de Vaud. … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Grand Conseil, Questions simples | Marqué avec , | Commentaires fermés sur [Grand Conseil – Question simple] Quelle est l’appréciation du Conseil d’Etat s’agissant de la sécurité des pipelines situés sur le sol vaudois et à ses abords ?

[Grand Conseil – Question simple] Comment l’Etat s’assure-t-il de la bonne mise en œuvre administrative d’une décision médicale interdisant une pratique pour de justes motifs médicaux, par exemple de conduire ?

Publié le 9 février 2022 par Alexandre Rydlo

Question simple déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil de mardi 08.02.2022 Lors de certains accidents vasculaires cérébraux (AVC) et de certaines maladies neurologiques, par exemple un ADEM (« Acute Demyelinating EncephaloMyelitis », encéphalomyélite aiguë disséminée), … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Grand Conseil, Questions simples | Marqué avec , | Commentaires fermés sur [Grand Conseil – Question simple] Comment l’Etat s’assure-t-il de la bonne mise en œuvre administrative d’une décision médicale interdisant une pratique pour de justes motifs médicaux, par exemple de conduire ?

[Grand Conseil – Interpellation] Application de la Loi sur les communes par les Autorités communales – Quels sont les contrôles opérés par l’Etat de Vaud et notamment quels sont les moyens de faire respecter les dispositions légales ?

Publié le 2 décembre 2020 par Alexandre Rydlo

Interpellation déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil de mardi 02.12.2020 La Suisse est un état fédéral qui repose sur les Cantons, lesquels reposent eux-mêmes sur les Communes, chacune de ces entités ayant des droits et … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Grand Conseil, Interpellations | Marqué avec | Commentaires fermés sur [Grand Conseil – Interpellation] Application de la Loi sur les communes par les Autorités communales – Quels sont les contrôles opérés par l’Etat de Vaud et notamment quels sont les moyens de faire respecter les dispositions légales ?

[Grand Conseil – Interpellation] Scandale de l’arbitrage/dépouillement des dividendes CumCum et CumEx (CumEx-Files) : Quelle est l’implication de la BCV dans cette fraude fiscale et quelles sont les pertes fiscales exactes qu’a subies le Canton de Vaud ?

Publié le 6 octobre 2020 par Alexandre Rydlo

Interpellation déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil de mardi 06.10.2020 Le 18.10.2018, 19 médias de renommée internationale, dont notamment les journaux Le Monde (F), Die Zeit (D) et Politiken (DK), publiaient le résultat d’une enquête … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Grand Conseil, Interpellations | Marqué avec | Commentaires fermés sur [Grand Conseil – Interpellation] Scandale de l’arbitrage/dépouillement des dividendes CumCum et CumEx (CumEx-Files) : Quelle est l’implication de la BCV dans cette fraude fiscale et quelles sont les pertes fiscales exactes qu’a subies le Canton de Vaud ?

[Grand Conseil – Question simple] Quelles sont les dispositions prises au niveau cantonal pour assurer une bonne introduction du nouveau système de paiement par QR-factures auprès des personnes peu ou pas numérisées ?

Publié le 2 juillet 2020 par Alexandre Rydlo

Question simple déposée par Alexandre Rydlo lors de la séance du Grand Conseil de mardi 01.07.2020 Il est possible depuis le 30.06.2020 pour un vendeur et un acheteur d’émettre et utiliser des factures avec un code QR pour procéder à … Continuer la lecture →

Publié dans Alexandre Rydlo, Grand Conseil, Questions simples | Marqué avec | Commentaires fermés sur [Grand Conseil – Question simple] Quelles sont les dispositions prises au niveau cantonal pour assurer une bonne introduction du nouveau système de paiement par QR-factures auprès des personnes peu ou pas numérisées ?